Marque renouvelée - Marque en vigueur

Institut du Cerveau et de la Moelle épinière
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3606487
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2028
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière de Institut du Cerveau et de la Moelle épinière

Présentation de la marque Institut du Cerveau et de la Moelle épinière

Déposée le 22 octobre 2008 par la société Institut du Cerveau et de la Moelle épinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut du Cerveau et de la Moelle épinière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la société Institut du Cerveau et de la Moelle épinière domicilié(e) CHU Pitié Salpétrière, Bâtiment Paul Castaigne, 47 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 616 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Institut du Cerveau et de la Moelle épinière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut du Cerveau et de la Moelle épinière arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

Institut du Cerveau et de la Moelle épinière a également déposé les autres marques suivantes : Gliotex , FRENCH LABS , Open Brain School , Brain Week , Brain event , Open Brain Bar , icm , The Healthtech Hub , Neurotrials , Reality Neurosciences


Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation reconnue d'utilité publique - CHU Pitié Salpétrière, Bâtiment Paul Castaigne, 47 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 501616122


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693814 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25

Produits pharmaceutiques, compositions pour le traitement de pathologies ou de dégénérescence du cerveau et de la moelle épinière ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; adjuvants à usage médical ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, pour la prévention, le traitement et la réparation des maladies du cerveau et de la moelle épinière ; articles orthopédiques ; appareils pour l'analyse à usage médical. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; almanach ; brochures ; circulaires ; livres ; livrets ; manuels ; périodiques ; photographies ; prospectus ; publications ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues. Education thérapeutique ; formation dans le domaine de la neurologie ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; rédaction et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; organisation de concours ; organisation de manifestations sportives. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; services de recherche et de développement scientifique pour la préservation, le traitement de pathologies ou de dégénérescence du cerveau et de la moelle épinière et l'augmentation des capacités neurologiques ; conception et développement de procédés et de techniques pour le traitement de pathologies du cerveau et de la moelle épinière et pour l'augmentation des capacités neurologiques ; services d'analyses en matière médicale et santé ; recherche académique ; essais cliniques ; analyse et simulation des fonctions neurologiques. Services médicaux et de santé ; services de garde-malades ; services hospitaliers ; maison de repos ; services de cliniques médicales ; traitements chirurgicaux du cerveau et de la moelle épinière ; greffe de moelle ; soins d'hygiène ; services de prophylaxie pour la valorisation, le maintien, le traitement du cerveau et de la moelle épinière, réhabilitation et prise en charge du handicap.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.